Mentions légales

Marques et propriété intellectuelle

Les sites web, noms de domaine et marque Rencontre-transexuels.com® sont une œuvre de l’esprit protégée par les lois de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des sites, marques ou logos Rencontre-transexuels.com®, seuls ou intégrés à d’autres éléments, sans l’autorisation expresse et préalable de Rencontre-transexuels.com®, est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Responsabilité

Malgré tous les soins apportés à la réalisation des sites web Rencontre-transexuels.com® et à leur actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles.

Rencontre-transexuels.com® ne pourra être en aucun cas tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect pouvant découler de l’accès à ces sites et/ou de l’utilisation du contenu de ces sites.Rencontre-transexuels.com® pourra à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux programmes ou aux services décrits sur ces sites.

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers les sites web Rencontre-transexuels.com® ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de Rencontre-transexuels.com®.

Rencontre-transexuels.com® décline toute responsabilité concernant le contenu de sites liés aux sites web Rencontre-transexuels.com®

 

Contact

contact @ rencontre-transexuels.com


Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Powered by Rencontre transexuels.